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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUZETTE
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l atelier tropezien
Marque renouvelée - Marque en vigueur

l atelier tropezien
SUZETTE, SARL

Numéro de dépôt :
3688112
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2029
l atelier tropezien de SUZETTE

Présentation de la marque l atelier tropezien

Déposée le 30 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUZETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l atelier tropezien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUZETTE domicilié(e) 8 rue st esprit - 83990 - ST TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 446 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL SUZETTE, M. MAURIN Olivier domicilié(e) 8 rue st esprit - 83990 - ST TROPEZ - France.

La marque l atelier tropezien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l atelier tropezien arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.

SUZETTE a également déposé les autres marques suivantes : L'Atelier Tropézien ATELIER DE CREATION


SUZETTE, SARL - 8 rue st esprit - 83990 - ST TROPEZ - France - SIREN 537446403


SARL SUZETTE, M. MAURIN Olivier - 8 rue st esprit - 83990 - ST TROPEZ - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 18 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661599 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714803 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-05-10

Errata sur les renouvellements - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.